Mentions légales
Vous pouvez naviguer sur ce site pour votre information, votre intérêt personnel et votre divertissement. Toutefois, sauf mention contraire, vous ne pouvez distribuer, modifier, transcrire ou réviser le contenu de ce site sans l’approbation écrite préalable d’Bouvagnet architectes SARL.
Le site Archiprive.com n’offre ni assurance ni garantie quant à l’exactitude du contenu de ce site et de tous les sites éventuellement reliés en ligne. En outre, Bouvagnet architectes SARL ne saurait être tenu responsable de tous dommages directs ou indirects qui seraient la conséquence de l’accès à un contenu quelconque de ce site ou à son utilisation, ou du contenu de tout autre site qui lui serait relié en ligne.
Toutes les informations contenues sur ce site sont valables uniquement pour la France.
Informations légales
Conformément aux dispositions de la loi pour la confiance dans l’économie numérique, nous vous informons que :
Le présent site web est édité par la société Bouvagnet architectes SARL (RCS Montpellier B 502 579 493), dont le siège est situé au 3 avenue du jeu de mail 34170 Castelnau le Lez.
Le directeur de la publication du site web Archiprive.com est MM. Julien BOUVAGNET.
Le site web Archiprive.com est hébergé par la société SCALEWAY, dont le siège social est situé au 8 rue de la Ville l’Evêque, 75008 Paris, France
Avertissement et limite de garantie
Archiprive.com fournit la présentation et le contenu de ses pages Web pour votre commodité. La présentation et le contenu des pages Web du site sont fournis « tels quels » et « en l’état ». La consultation de ce site est gratuite et Bouvagnet architectes SARL n’accorde aucune garantie pour l’accessibilité ou l’exactitude de ses pages Web.
Nous rappelons que l’ensemble du contenu (informations, documents, prix, texte et graphiques) du site « Archiprive.com » peut comporter des inexactitudes techniques, erreurs typographiques ou omissions, et que ce contenu peut être modifié ou mis à jour sans préavis. L’ensemble du site et des ses données n’ont aucun caractère contractuel. La société Bouvagnet architectes SARL saurait garantir l’exactitude, et l’actualité des informations diffusées sur son site.
Ce site comprend des liens hypertextes vers différents sites Web nationaux et internationaux. Archiprive.com n’a aucun contrôle sur ces sites indépendants. La société Bouvagnet architectes SARL ne fait aucune déclaration et ne donne aucune garantie relativement à ces sites, notamment en ce qui concerne l’exactitude ou la qualité des informations qui peuvent s’y trouver.
Archiprive.com n’est pas responsable de tous préjudices directs, indirects, accessoires ou spéciaux, notamment de toute perte pécuniaire résultant de l’utilisation des contenus disponibles sur des sites auxquels vous accédez par l’intermédiaire de liens hypertextes contenus dans ce site et cela, même si Archiprive.com a été prévenue de l’éventualité de tels dommages.
Par ailleurs, l’insertion dans les pages Web de Archiprive.com d’un lien vers un site tiers n’implique pas l’approbation par Bouvagnet architectes SARL de ce site tiers, des produits, du contenu ou des services qui y sont mentionnés ou offerts.
Toutes les informations mentionnées dans les sites référencés sur ce site (liens, partenaires…) n’engagent que la responsabilité de leurs auteurs et en aucun cas la responsabilité d’Bouvagnet architectes. L’entreprise Bouvagnet architectes SARL ne reconnaît aucune autre responsabilité vis-à-vis de ce site que celles imposées par le droit français.
Les informations fournies par la société Bouvagnet architectes SARL le sont à titre indicatif et non contractuel et ne sauraient dispenser l’utilisateur d’une analyse complémentaire et personnalisée.
L’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.
Respect des réglementations française et européenne
En application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le site web a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés.
Numéro déclaration CNIL : 1686793 v 0
Les traitements automatisés de données nominatives réalisés à partir du site web « Archiprive.com » ont été traités en conformité avec les exigences de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’Informatique, aux fichiers et aux libertés.
L’utilisateur est notamment informées que conformément à l’article 32 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’Informatique, aux fichiers et aux libertés, les informations qu’il communique par le biais des formulaires présents sur le site sont nécessaires pour répondre à sa demande et sont destinées à la société Bouvagnet architectes SARL, en tant que responsable du traitement à des fins de gestion administrative et commerciale.
Conformément à la loi Informatique et Libertés en date du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui vous concernent.
Vous pouvez exercer ce droit par voie d’e-mail expédié à : info@archionline.fr.
La consultation de ces pages suppose l’acceptation pleine et entière des dispositions du droit français et des conditions ci-dessus énumérées.
Cookies et liens hypertextes
Afin de proposer certaines fonctionnalités (inscription, téléchargement, etc) et à des fins statistiques, le site web Archiprive.com peut être amené à utiliser des cookies. Le visiteur est informé de ce qui suit.
Une description des cookies informatiques est disponible en suivant le lien : http://fr.wikipedia.org/wiki/Cookie_(informatique).
L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site « Archiprive.com », si il l’a autorisé, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation.
Le cookie est un bloc de données qui ne permet pas d’identifier les utilisateurs mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site.
Les liens hypertexte présents sur le site « Archiprive.com » et aiguillant les utilisateurs vers d’autres sites internet n’engagent en rien la responsabilité de la société Bouvagnet architectes SARL quant au contenu de ces sites. Néanmoins tout problème concernant des liens non disponibles ou faisant référence à des informations erronées peut être signalé à l’adresse suivante : info@archionline.fr.
Propriété intellectuelle et droit d’Auteur
La société Bouvagnet architectes SARL est l’auteur, au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle, du site internet » Archiprive.com ».
Les photographies, textes, dessins, plans, images animées ou non, séquences sonores, documents téléchargeables (PDF, etc…) disponibles sur ce site sont la propriété exclusive de la société Bouvagnet architectes SARL ou de tiers ayant autorisé la société Bouvagnet architectes SARL à les utiliser.
Les reproductions, sur un support papier ou informatique, du site «Archiprive.com » et de son contenu sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d’information et/ou qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L. 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.
A l’exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes contenus qui le composent, sans avoir obtenu l’autorisation préalable de la société Bouvagnet architectes SARL, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon sanctionné notamment par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
La violation de l’un des droits d’auteur de l’œuvre est un délit de contrefaçon passible, aux termes de l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle.
Tout litige en relation avec l’utilisation du site « Archiprive.com » est soumis au droit français. L’utilisateur reconnaît la compétence exclusive des tribunaux compétents de Paris.
Conditions Générales de Vente
Les conditions générales de vente pour les services proposés par Bouvagnet architectes SARL et/ou ses représentants sont précisées ici : CGV.